Décisions 2019

Décisions du SCoT Périgord Vert, mars 2019

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01 Approbation PV secrétaire

02 Rapport d’activités 2018

03 Compte de gestion 2018

04 Compte administratif 2018

05 Affectation des résultats 2018

06 Montant de la cotisation 2019

07 Approbation du budget 2019

08 Convention de mutualisation avec la communauté de communes Dronne et Belle

09 Adhésion au contrat d’assurances pour le personnel des collectivités

Décisions juin 2019

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10 Approbation PV secrétaire

11 Location de logements pour l’accueil de stagiaires


Décisions novembre 2019

12 Approbation PV secrétaire

13 Dm1

14 Modification statuts

15 Fin de missionVP

16 Remboursement frais de mission intervenant

17 évitement pénalités