• Accueil
  • Le Scot en vigueur
    • Le SCoT c’est quoi
      • Qu’est ce que le SCoT ?
      • Comment le SCoT a été élaboré ?
    • Publications
      • Le SCoT en résumé et en images
      • Le SCoT approuvé
      • L’enquête publique
    • Le SCoT en vidéo
      • SCoT et avenir du monde rural
      • Le SCoT, des paysages divers, une terre de caractère
      • Le SCoT, concrètement
      • Raconte-moi ton Périgord Vert : les habitants
  • Les études et travaux du SCoT
    • Les webinaires cafés du SCoT
    • Étude de cas : l’habitat réversible
    • La photothèque des paysages, une base de données en libre accès
    • Les caractéristiques du Périgord Vert
    • Fermeture des paysages et enrayement
    • Histoire économique du territoire depuis deux siècles
  • Le syndicat du SCoT
    • Périmètre et missions du syndicat
    • L’administration du syndicat
    • Les décisions du syndicat
      • Décisions 2018
      • Décisions 2019
      • Décisions 2020
      • Décisions 2021
      • Décisions 2022
      • Décisions 2023
      • Décisions 2024
      • Décisions 2025
    • Nos lettres d’infos
    • Formation Solutions Fondées sur la Nature
  • Contact
  • Galerie

Décisions 2020

Décisions du SCoT Périgord Vert, février 2020

      01 approbation pv secretaire

      02 convention générale avec l’ATD

      03 rapport d’activités 2019

      04 compte de gestion 2019

      05 compte administratif 2019

      06 affectation des résultats 2019

      07 montant de la cotisation 2020

      08 budget 2020

             

Décisions du SCoT Périgord Vert, septembre 2020

    Procès-verbal de la réunion du 9 septembre 2020

      09 installation du comité syndical

      10 élection du Président

      11 fixation du nombre de Vice-présidents

      12 élection des Vice-présidents

      13 élection du bureau

      14 délégations de pouvoir au Président

      15 indemnités du Président et des Vice-Présidents

      16 représentations à la fédération nationale des SCoTs et au Pays Périgord Vert

Décisions du SCoT Périgord Vert, octobre 2020

Procès-verbal de la réunion du 14 octobre 2020

17 Approbation PV secrétaire

18 DM n°1

Décisions du SCoT Périgord Vert, décembre 2020

Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2020

19 Approbation PV secrétaire

20 Réunion à huis clos

21 Détermination des règles d’organisation d’une séance de l’assemblée délibérante à distance par visioconférence ou audioconférence

22 Convention de mutualisation avec la CCPR

Le SCoT en vidéos

SCoT et avenir du monde rural
Le SCoT, des paysages divers, une terre de caractère
Le SCoT, concrètement
Raconte-moi ton Périgord Vert : les habitants


  • Contact
  • Crédits
  • Mentions Légales
Hestia | Développé par ThemeIsle