Décisions du SCoT Périgord Vert, février 2020

02 convention générale avec l’ATD
06 affectation des résultats 2019
07 montant de la cotisation 2020
Décisions du SCoT Périgord Vert, septembre 2020

Procès-verbal de la réunion du 9 septembre 2020
09 installation du comité syndical
11 fixation du nombre de Vice-présidents
12 élection des Vice-présidents
14 délégations de pouvoir au Président
15 indemnités du Président et des Vice-Présidents
16 représentations à la fédération nationale des SCoTs et au Pays Périgord Vert
Décisions du SCoT Périgord Vert, octobre 2020

Procès-verbal de la réunion du 14 octobre 2020
Décisions du SCoT Périgord Vert, décembre 2020
