Décisions 2021

Décisions du SCoT Périgord Vert, mars 2021

Procès-verbal de la séance du 10 mars 2021
01 approbation pv secrétaire
02 réunion à huis clos
03 adoption du règlement intérieur
04 rapport d’activités 2020
05 compte de gestion 2020
06 compte administratif 2020
07 affectation du résultat 2020
08 montant de la cotisation 2021
09 budget 2021

Décisions du SCoT Périgord Vert, juin 2021

Procès-verbal de la séance du 30 juin 2021
10 approbation pv secrétaire
11 convention ATD 24 pour un accompagnement à la maîtrise d’ouvrage du Périgord Vert 2022-2023
12 modernisation du document du SCoT
13 avenant pour l’élaboration du Document d’Aménagement Artisanal et Commercial DAAC du SCoT
14 données CCi dans le cadre de l’élaboration du DAAC
15 illustration du Projet d’Aménagement Stratégique du SCoT
16 document unique d’évaluation des risques professionnels