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Décisions 2022

Les décisions de mars 2022

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Le procès-verbal de la séance du 16 mars 2022

01 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la réunion du 30 juin 2021

02 Débat sur les orientation du Projet d’Aménagement Stratégique

03 Compte de gestion 2021

04 Compte administratif 2021

05 Affectation des résultats de 2021

06 Montant de la cotisation 2022

07 Budget 2022

08 Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

09 Adhésion au service de médecine professionnel et préventive du centre de gestion de la Dordogne

10 Rapport d’activités 2021

11 Élection du troisième Vice-Président

12 Élection d’un dixième membre du comité syndical

Les décisions de juin 2022

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Le procès-verbal de la séance du 30 juin 2022

13 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la réunion du 16 mars 2022

14 Décision modificative budgétaire n°1

Les décisions de octobre 2022

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Le procès verbal de la séance du 12 octobre 2022

15 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la réunion du 30 juin 2022

16 Mise en place de la nomenclature M 57 à compter du 1er janvier 2022

17 Avenant n° 1 à la convention de mutualisation de moyens avec le Pays Périgord Vert

18 Feuille de route du SCoT 2023-2026

19 Étude 2023 sur les habitats légers

Ce qu’il faut retenir

  • Notre projet en vidéos
  • Tous les comptes-rendus de nos réunions publiques
  • Nos films « Raconte-moi ton Périgord Vert »

Galerie

 
 
 
 
 
 

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