Les décisions de mars 2023
Le procès-verbal de la séance du 1er mars 2023
01 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la réunion du 12 octobre 2022
02 Document d’Orientations et d’Objectifs
03 Avenant n°3 au marché d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale
05 Passage à la nomenclature M57 : approbation du règlement budgétaire et financier du syndicat
08 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022
09 Montant de la cotisation 2023
Les décisions de juillet 2023
Le procès-verbal de la séance du 5 juillet 2023
11 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la séance du 1er mars 2023