Décisions 2024

Les décisions de mars 2024

Le procès-verbal de la séance du 13 mars 2024

01 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la réunion du 18 octobre 2023

02 Élection d’un membre du bureau syndical

03 Rapport d’activités 2023

04 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire

05 Compte de gestion 2023

06 Compte administratif 2023

07 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023

08 Montant de la cotisation 2024

09 Budget 2024

Les décisions de juillet 2024

Le procès-verbal de la séance du 3 juillet 2024

10 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la réunion du 13 mars 2024

11 Avis sur le projet arrêté du Conseil Régional Nouvelle Aquitaine des modifications envisagées du SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires)

Les décisions de octobre 2024

Le procès-verbal de la séance du 2 octobre 2024

12 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal du 3 juillet 2024

13 Avenant n°4 au marché d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale