Décisions du SCoT Périgord Vert, mars 2025
Le Procès-Verbal du 19 mars 2025 est disponible ici
Délibérations correspondantes :
- 01 Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 4 décembre 2024 ;
- 02 Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 24 ;
- 03 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : modification des conditions de maintien en cas d’absence (congé de longue maladie et congé de grave maladie)
- 04 Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
- 05 Rapport d’activités 2024 ;
- Décisions relatives au budget 2025 : 06 Compte financier unique 2024, 07Affectation du résultat 2024, 08 Montant de la cotisation 2025, 09 Budget 2025.
Décisions du SCoT Périgord Vert, mars 2025
Le Procès-Verbal du 5 novembre 2025 est disponible ici
Délibérations correspondantes :
10 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal du 19 mars 2025 ;
11 Autorisations spéciales d’absence
12 Protection complémentaire, santé