Décisions du SCoT Périgord Vert, février 2020
02 convention générale avec l’ATD
06 affectation des résultats 2019
07 montant de la cotisation 2020
Décisions du SCoT Périgord Vert, septembre 2020
Procès-verbal de la réunion du 9 septembre 2020
09 installation du comité syndical
11 fixation du nombre de Vice-présidents
12 élection des Vice-présidents
14 délégations de pouvoir au Président
15 indemnités du Président et des Vice-Présidents
16 représentations à la fédération nationale des SCoTs et au Pays Périgord Vert
Décisions du SCoT Périgord Vert, octobre 2020
Procès-verbal de la réunion du 14 octobre 2020
Décisions du SCoT Périgord Vert, décembre 2020
Décisions du SCoT Périgord Vert, mars 2021
Procès-verbal de la séance du 10 mars 2021
03 adoption du règlement intérieur
07 affectation du résultat 2020
08 montant de la cotisation 2021
Décisions du SCoT Périgord Vert, juin 2021
Procès-verbal de la séance du 30 juin 2021
11 convention ATD 24 pour un accompagnement à la maîtrise d’ouvrage du Périgord Vert 2022-2023
12 modernisation du document du SCoT
13 avenant pour l’élaboration du Document d’Aménagement Artisanal et Commercial DAAC du SCoT
14 données CCi dans le cadre de l’élaboration du DAAC
Décisions du SCoT Périgord Vert, mars 2022
Le procès-verbal de la séance du 16 mars 2022
01 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la réunion du 30 juin 2021
02 Débat sur les orientation du Projet d’Aménagement Stratégique
05 Affectation des résultats de 2021
06 Montant de la cotisation 2022
09 Adhésion au service de médecine professionnel et préventive du centre de gestion de la Dordogne
11 Élection du troisième Vice-Président
12 Élection d’un dixième membre du comité syndical
Décisions du SCoT Périgord Vert, juin 2022
Le procès-verbal de la séance du 30 juin 2022
13 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la réunion du 16 mars 2022
14 Décision modificative budgétaire n°1
Décisions du SCoT Périgord Vert, octobre 2022
Le procès verbal de la séance du 12 octobre 2022
15 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la réunion du 30 juin 2022
16 Mise en place de la nomenclature M 57 à compter du 1er janvier 2022
17 Avenant n° 1 à la convention de mutualisation de moyens avec le Pays Périgord Vert