Décisions du SCoT Périgord Vert, février 2026
Le Procès-Verbal du 23 février 2026 est disponible ici
Délibérations correspondantes :
- 01 Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 5 novembre 2025 ;
- 02 Conventionnement pour une étude d’opportunité pour l’élaboration d’un observatoire de la consommation foncière ;
- 03 Rapport d’activités 2025 ;
- 04 Budget 2026, reprise anticipée des résultats 2025 ;
- 05 Montant de la cotisation 2026 ;
- 06 Budget 2026
Décisions du SCoT Périgord Vert, mai 2026
ÉLECTIONS PRÉSIDENT ET BUREAU PROCÈS-VERBAL ET PROCLAMATION
Délibérations correspondantes :
- 07 Installation du comité syndical et secrétaire de séance
- 08 Élection du Président
- 09 Création des postes de vice-Présidents et des autres membres du bureau
- 10 Élection des vice-Présidents et des membres du bureau
- 11 Adoption du PV du 23 février 2026
- 12 Délégation d’attribution du comité syndical au Président
- 13 Indemnités du Président et des vice-Présidents
- 14 Compte Financier Unique 2025
- 15 Représentations à la fédération nationale des SCoTs et au Pays Périgord Vert
- 16 Approbation des statuts modifiés et désignation des représentants à l’agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD 24)
Décisions du SCoT Périgord Vert, juillet 2026
Le Procès-Verbal du 1er juillet 2026 est disponible ici
Délibérations correspondantes :