Décisions du SCoT Périgord Vert, mars 2023
Le procès-verbal de la séance du 1er mars 2023
01 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la réunion du 12 octobre 2022
02 Document d’Orientations et d’Objectifs
03 Avenant n°3 au marché d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale
05 Passage à la nomenclature M57 : approbation du règlement budgétaire et financier du syndicat
08 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022
09 Montant de la cotisation 2023
Décisions du SCoT Périgord Vert, juillet 2023
Le procès-verbal de la séance du 5 juillet 2023
11 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la séance du 1er mars 2023
13 Élection de membres au bureau syndical
Décisions du SCoT Périgord Vert, octobre 2023
Le procès-verbal de la séance du 18 octobre 2023
14 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la séance du 1er mars 2023
15 Adhésion et approbation des statuts de l’Agence Technique Départementale (ATD 24)
17 Bilan de la concertation et arrêt-projet du Schéma de Cohérence Territoriale du Périgord Vert
Décisions du SCoT Périgord Vert, mars 2024
Le procès-verbal de la séance du 13 mars 2024
01 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la réunion du 18 octobre 2023
02 Élection d’un membre du bureau syndical
04 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire
07 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023
08 Montant de la cotisation 2024
Décisions du SCoT Périgord Vert, juillet 2024
Le procès-verbal de la séance du 3 juillet 2024
10 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal de la réunion du 13 mars 2024
Décisions du SCoT Périgord Vert, octobre 2024
Le procès-verbal de la séance du 2 octobre 2024
12 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal du 3 juillet 2024
13 Avenant n°4 au marché d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale
Décisions du SCoT Périgord Vert, décembre 2024
Le procès-verbal de la séance du 4 décembre 2024
14 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal du 2 octobre 2024
15 Protection sociale complémentaire, prévoyance
16 Délégation d’attribution du comité syndical au Président
17 Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale du Périgord Vert
Décisions du SCoT Périgord Vert, mars 2025
Le Procès-Verbal du 19 mars 2025 est disponible ici
Délibérations correspondantes :
- 01 Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 4 décembre 2024 ;
- 02 Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG 24 ;
- 03 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : modification des conditions de maintien en cas d’absence (congé de longue maladie et congé de grave maladie)
- 04 Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
- 05 Rapport d’activités 2024 ;
- Décisions relatives au budget 2025 : 06 Compte financier unique 2024, 07Affectation du résultat 2024, 08 Montant de la cotisation 2025, 09 Budget 2025.
Décisions du SCoT Périgord Vert,novembre 2025
Le Procès-Verbal du 5 novembre 2025 est disponible ici
Délibérations correspondantes :
10 Désignation du secrétaire de séance et adoption du procès-verbal du 19 mars 2025 ;
11 Autorisations spéciales d’absence
12 Protection complémentaire, santé